Les présentes conditions générales régissent l'utilisation des sites web (https://www.komatsu.eu/ , http://komatsu-deutschland.de , http://komatsu-germany.eu , https://webshop.komatsu.eu/ , https://smartconstruction.io/ , https://www.komatsu-africa.com/ , https://www.komatsu-middle-east.com/ ) (ci-après dénommés "site web") de Komatsu Europe International s.a./n.v. et de ses filiales ("KEISA"). Nous vous invitons à les lire attentivement avant d'accéder à ce site web et de l'utiliser. En accédant à ce site Web et en l'utilisant, vous indiquez que vous avez pris connaissance des conditions générales et que vous acceptez d'être lié par celles-ci. Si vous ne les acceptez pas, veuillez ne pas utiliser ce site web.
Clause de non-responsabilité
Bien que Komatsu France s'efforce raisonnablement de faire en sorte que le contenu de ce site Web soit utile, exact et à jour, Komatsu France ne donne aucune garantie ni ne fait aucune déclaration quant à l'exactitude ou à l'exhaustivité du contenu de ce site Web. Tous les éléments affichés sur ce site Web, y compris les logiciels disponibles au téléchargement, sont fournis " en l'état " et " selon les disponibilités ". Dans toute la mesure permise par la loi applicable, Komatsu France ne fournit aucune garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, concernant ce site Web ou les produits ou services offerts sur ce site Web, y compris, mais sans s'y limiter, les garanties implicites de qualité satisfaisante, d'adéquation à un usage particulier, d'absence de contrefaçon, de disponibilité, de compatibilité, de sécurité ou d'exactitude. En outre, Komatsu France ne garantit pas que le site Web, ou les produits ou services offerts sur le site Web, répondront à vos exigences ou seront ininterrompus, opportuns, sûrs ou sans erreur, que les défauts seront corrigés, ou que ce site Web, le serveur qui le rend disponible ou les produits ou services offerts sur le site Web, sont exempts de virus ou d'autres éléments de nature nuisible ou destructrice. Toute utilisation des informations obtenues par le biais du site web se fait à vos risques et périls et vous serez seul responsable de tout dommage causé à votre système informatique ou à d'autres appareils ou de toute perte de données résultant du téléchargement de toute donnée électronique obtenue par le biais de ce site web.
Limitation de la responsabilité
Komatsu France fournit ce site Web à des fins d'information, de divertissement et de commodité uniquement. Komatsu France n'est pas responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs, des pertes de bénéfices ou des interruptions d'activité résultant de l'utilisation de ce site Web, de l'impossibilité de l'utiliser, de l'utilisation des informations fournies sur ce site Web, d'une erreur ou d'un virus informatique résultant de l'utilisation de ce site Web, même si Komatsu France a été informée de la possibilité de tels dommages. Vous acceptez cette répartition des risques liés à l'utilisation de ce site Web. Si vous n'êtes pas satisfait du site Web, votre seul et unique recours consiste à cesser d'utiliser le site Web.
Modifications ou retrait du site Web
Komatsu France se réserve le droit de modifier ou de retirer, temporairement ou définitivement, toute partie du site Web, sans préavis. Vous acceptez que Komatsu France ne soit pas responsable à votre égard ou à l'égard de tout autre tiers à la suite d'une telle modification ou d'un tel retrait.
Liens avec des tiers
Ce site web peut contenir des liens vers des sites web n'appartenant pas à Komatsu France, y compris des sites web d'autres entreprises appartenant au groupe Komatsu. Ces liens sont fournis uniquement pour la commodité des utilisateurs de ce site Web. Vous reconnaissez que Komatsu France n'a aucun contrôle sur le contenu des sites Web liés et que ces sites ne sont pas couverts par les présentes conditions générales. Par conséquent, vous reconnaissez que Komatsu France ne peut donner aucune garantie ni faire aucune déclaration, expresse ou implicite, quant au contenu des sites Web liés et ne peut assumer aucune responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation. Un lien vers un site Web n'appartenant pas à Komatsu France ne signifie pas que Komatsu France approuve le contenu du site Web lié ou les produits ou services référencés dans un site Web n'appartenant pas à Komatsu France. Si vous utilisez un lien vers un site Web n'appartenant pas à Komatsu France, vous reconnaissez que vous le faites à vos propres risques et qu'il vous incombe de prendre toutes les mesures de protection nécessaires pour vous prémunir contre les virus ou autres éléments de nature nuisible ou destructrice.
Avis de droit d'auteur
Copyright 2023 Komatsu France. Tous droits réservés. Le contenu de ce site Web, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, les images, les graphiques, les sons, les animations et les fichiers vidéo, ainsi que leur disposition sur ce site Web, sont tous soumis à des droits d'auteur et à d'autres protections de la propriété intellectuelle. Vous acceptez que le contenu de ce site Web ne soit pas copié, reproduit, transféré, publié, distribué, affiché, pour un usage commercial, ou modifié ou réaffiché sur d'autres sites Web, sans l'autorisation écrite préalable de Komatsu France.
Avis de marque
Ce site Web contient des noms, des logos et des marques qui sont la propriété de Komatsu France ou de tiers. Tous les droits de propriété intellectuelle contenus dans ce site Web, y compris les droits d'auteur, les marques commerciales, les secrets commerciaux et les droits de brevet, sont réservés et leur utilisation ou leur abus est strictement interdit. Vous acceptez que rien de ce qui est contenu sur ce site Web ne soit interprété comme accordant une licence ou un droit d'utilisation de la propriété intellectuelle de Komatsu France ou d'un tiers.
Soumissions
Vous pouvez envoyer à Komatsu France des commentaires, des questions, des suggestions ou des idées concernant tout site Web de Komatsu. Dans ce cas, vous acceptez que - à l'exception des données personnelles que nous pouvons recueillir auprès de vous et qui sont régies par notre politique de confidentialité, comme indiqué ci-dessous - les informations envoyées à Komatsu France ne sont pas confidentielles, que Komatsu France n'est pas tenue de garder ces informations secrètes et qu'elle n'est pas obligée d'y répondre. Komatsu France est libre d'utiliser les informations que vous lui envoyez de quelque manière que ce soit, y compris, mais sans s'y limiter, pour développer, fabriquer et commercialiser des produits basés sur ces informations. Komatsu France peut également reproduire, divulguer et distribuer les informations contenues dans votre communication à d'autres personnes, sans limitation. Toutes les remarques, suggestions, idées ou autres informations communiquées à Komatsu France par l'intermédiaire du site seront la propriété unique et exclusive de Komatsu France et Komatsu France ne sera pas tenu de dédommager, sous quelque forme que ce soit, la personne qui envoie ces informations. Limitation à l'Espace économique européen Komatsu France ne prétend pas que ce site Web, ou les produits ou services offerts sur ce site Web, sont appropriés ou disponibles pour une utilisation dans des lieux situés en dehors de l'Espace économique européen. En outre, nous ne pouvons pas garantir la disponibilité des produits et services Komatsu dans votre pays. A tout moment, vous devez contacter votre concessionnaire Komatsu local pour obtenir des détails complets sur les produits et services qui peuvent être disponibles pour vous et pour passer commande.
Déclaration de confidentialité
Voir notre politique de confidentialité sur ce site web.
Cookies
Voir notre politique en matière de cookies sur ce site web.
Modifications des conditions générales
Komatsu France se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment. Vous reconnaissez qu'il vous incombe d'examiner régulièrement ces conditions et que le fait de continuer à utiliser ce site Web après de telles modifications constitue votre acceptation de ces changements.
Divisibilité
Si une partie des présentes conditions générales est jugée invalide ou inapplicable en vertu du droit applicable, y compris, mais sans s'y limiter, la clause de non-responsabilité et les limitations de responsabilité énoncées ci-dessus, la disposition invalide ou inapplicable sera réputée remplacée par une disposition valide et applicable dont le libellé et l'esprit se rapprochent le plus de ceux de la disposition d'origine. Le reste des conditions générales reste en vigueur.
Droit applicable
Les conditions générales sont régies et interprétées conformément aux lois belges et, en cas de litige lié aux conditions générales ou à ce site Web, les tribunaux de Bruxelles (Belgique) seront exclusivement compétents.
Coordonnées de Komatsu France
Vous avez le droit d'accéder à vos informations personnelles et de les corriger. Si vous avez des questions concernant nos conditions générales, ou si vous souhaitez accéder aux données personnelles que nous détenons à votre sujet, nous informer des modifications apportées à vos données personnelles ou corriger les informations que nous détenons à votre sujet, n'hésitez pas à nous contacter en cliquant sur le bouton " Nous contacter " sur ce site Web.
Ces conditions générales ont été rédigées par Komatsu Europe International s.a./n.v., Mechelsesteenweg 586, 1800 Vilvoorde, Belgique. TVA : BE 404.968.268 Elles ont été modifiées pour la dernière fois en 2020.
